Recherche modèle/formulaire d'un contrat de novation


Amparo Rodriguez
 

Bonjour à la Liste,

Je me tourne vers vous car je suis à la recherche d'un modèle de "contrat de novation".

J'ai fait une recherche sur l'ensemble des bases de données, et je n'ai rien trouvé excepté des articles décrivant ce qu'est la novation.

Peut-être parmi vous quelqu'un pourra m'aider ou m'aiguiller dans ma recherche ?

Par avance, je vous en remercie.

Bonne journée.

Cordialement,

Amparo Rodriguez

 

Documentaliste juridique

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