Re: Recherche d'une référence Dossier brevets 1978


Jean GASNAULT
 

Bonjour aux lectrices et lecteurs de la liste,

 

D’accord avec Marie, c’est la première piste à suivre.

 

C’était une des rares revues de PI qui avait des archives numériques tenues par un acteur privé. Emmanuel Barthe l’avait salué en son temps https://www.precisement.org/blog/La-revue-Dossiers-Brevets-en-acces.html

 

Par ailleurs, la version « papier » est disponible en bibliothèque https://www.sudoc.fr/039863565 : pour Paris à la bibliothèque Cujas ou à l’INPI. Ou sinon sur le lieu qui a vu naître cette revue grâce au professeur Mousseron : le centre du droit de l’Entreprise de l’Université de Montpellier https://www.umontpellier.fr/recherche/unites-de-recherche/centre-du-droit-de-lentreprise. Dans ces trois cas, les collections remontent aux années 1978.

 

Le site du centre de droit de l’entreprise est lui aussi inaccessible. Cela peut-il avoir un rapport avec le soucis d’accès au site de la revue ?

 

Il serait bon que les articles de cette revue, numéro ISSN 0992-8421, dont l’exploitation commerciale ne fonctionne plus, soient archivés un par un dans le fonds public HAL du CNRS.

 

En espérant que ces indications pourront être utiles.

 

A suivre,

 

Jean Gasnault

Administrateur Juriconnexion.

La Loi des Ours.

 

 

 

De : Juriconnexion@groups.io <Juriconnexion@groups.io> De la part de Marie Lavie de Rande
Envoyé : mercredi 5 mai 2021 13:42
À : Juriconnexion@groups.io
Objet : Re: [Juriconnexion] Recherche d'une référence Dossier brevets 1978

 

Bonjour,

 

Dans la mesure où ce site apparait sur le site du cabinet Véron & associés, il faudrait peut-être leur envoyer un mail ?

 

https://www.veron.com/autres-sites/

 

Cordialement,

 

Marie Lavie de Rande

 

Gestionnaire d’information juridique

 

104 rue de l’Ourcq

75019 Paris

 

0629972924

m.laviederande@...

 

De : Juriconnexion@groups.io <Juriconnexion@groups.io> De la part de Camille ESPY via groups.io
Envoyé : mercredi 5 mai 2021 12:37
À : juriconnexion@groups.io
Objet : [Juriconnexion] Recherche d'une référence Dossier brevets 1978

 

Bonjour à tous,

Je me permets de faire appel à vous car nous ne parvenons plus à accéder au site de la Revue Dossier brevets depuis quelques mois

 Est-ce le cas pour vous aussi? 

 

Je suis à la recherche de la référence suivante : C. Le Stand, J. Mousseron, "la possession personnelle antérieure d'invention brevetée" ; Dossier brevets 1978, II

 

Quelqu'un serait il en sa possession? 

Un grand merci d'avance pour votre aide

 

Camille Espy 




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